Un accord qui peut transformer Google en librairie universelle

Google, les associations d’auteurs (Authors Guild) et d’éditeurs américains (Association of American Publishers) et quelques auteurs et éditeurs indépendants ont conclu un accord suite à la longue bataille juridique (3 ans) sur la numérisation massive de livres de Google.

Au terme de l’accord, Google va payer 125 millions de $ pour résoudre les procès en cours et les frais de justice: 34.5 millions de $ vont servir à établir un registre de droits sur les livres et 45 millions de $ sont affectés à l’indemnisation des auteurs et des éditeurs dont les livres sous droits ont déjà été numérisés.

Cet accord, qui n’a pas encore été approuvé par le tribunal, devrait permettre aux internautes américains (l’accord n’est applicable qu’à Google Book Search aux USA) de consulter le texte intégral des livres au lieu d’extraits, en contrepartie d’une rémunération loyale des auteurs et éditeurs. Google propose ce service, sous abonnement, aux bibliothèques, universités et autres organisations et versera aux détenteurs de droits 63 % des revenus générés par ces usages et la publicité, via le registre de droits sur les livres.

En outre, les détenteurs de droits auront la possibilité d’interdire à Google tout usage de leurs livres. Ainsi, le principe de l’opt-out est maintenu alors qu’il était l’enjeu majeur du procès (les éditeurs et auteurs réclamaient l’opt-in).

Un points clé de l’accord concerne l’accès libre aux livres épuisés qui représentent une part importante d’ouvrages universitaires; selon Google, le registre mis en place encouragera les détenteurs de droits à revendiquer leurs ouvrages dans le cas des oeuvres orphelines.

A travers cet accord, on peut souligner l’opportunité sans précédent d’effectuer gratuitement des recherches sur l’ensemble du corpus Google Books.

Alors, qu’il y a peu, a été créé Hathi Trust par un consortium de bibliothèques américaines et dont les statuts visent à contrer ce qui caractérise un monopole commercial, on peut s’interroger sur les conséquences de cet accord, qu’un billet du blog Affordance  développe:

– au niveau des bibliothécaires : on peut s’attendre à des changements de politique d’acquisition et des négociations avec ce nouvel acteur de poids. Notons, par ailleurs, que l’accord continue à autoriser les bibliothèques participantes au projet de numérisation de Google à conserver le contrôle de copies numériques de leurs ouvrages

– au niveau des éditeurs : ceux-ci sont apparemment et à court-terme gagnants mais Google, en se dotant d’un registre d’identification des ayant droits, a beaucoup d’atouts pour devenir éditeur

– au niveau des libraires, lesquels peuvent s’inquiéter face à l’évolution de la bibliothèque universelle en librairie universelle, comme titre ce billet.