Les politiques d’autoarchivage à l’international

« Registry of Open Access Repository Material Archiving Policies », ROARMAP, est un registre sur les politiques d’autoarchivage, mises en place par les institutions (agences gouvernementales, universités…). Dans ce registre, les signataires précisent leur engagement et les conditions d’autoarchivage : l’obligation ou l’incitation des chercheurs à déposer leurs travaux dans les archives ouvertes, le délai après publication…

A partir de ce registre, voici les grandes lignes de politique d’autoarchivage dans les pays où le phénomène est le plus développé et où des engagements concernent les SHS :

Bien que le mouvement de l’accès libre soit né en Amérique du nord en sciences exactes, beaucoup d’initiatives importantes sont européennes. Nous relevons ici quelques pays d’Europe dont les situations sont différentes:

Au Royaume-Uni, un des pionniers européens de l’accès libre, de nombreux dépôts ont été créés à l’initiative des universités, selon une recommandation du conseil de recherche national. Les départements d’arts et sciences humaines (AHRC) ainsi qu’économique et social (ESRC) du conseil de recherche ont formulé une politique d’obligation de dépôt des publications (et si possible de leurs métadonnées) financées par ces institutions Le  (Joint Information Systems Committee (JISC) s’est aussi prononcé en faveur de l’autoarchivage.

Aux Pays-Bas, le réseau Digital Academic Repositories (DARE), unique en Europe, créé en 2004, reposant sur les répertoires institutionnels ouverts des universités, moissonne les métadonnées des publications librement accessibles (100 000 documents en texte intégral en 2007).

En Allemagne et Autriche, les 2 agences de financement de l’accès libre, représentatives d’un type de politique d’autoarchivage: la fondation allemande pour la recherche (DFG) et le Fonds autrichien pour la science (FWD) ont énoncé leur stratégie pour les projets qu’elles soutiennent. En Allemagne, notons le nombre important d’universités participantes (6).

La France a récemment donné la priorité aux sciences humaines et sociales : la branche SHS de l’ANR (Agence Nationale de la Recherche) s’est déclarée en faveur d’un dépôt systématique des postprints dans HAL-SHS, sans aucun délai (juillet 2008). Auparavant, l’ANR a demandé que toutes les publications consécutives aux projets qu’elle finance, soient autoarchivées dans HAL (14 novembre 2007).

En Europe, l’accès libre via l’autoarchivage, pour lequel la CE a pris des mesures (dernièrement en lançant un projet pilote sur les résultats de la recherche du 7ème programme cadre, est soutenu par l’ European Research Council (ERC). Il est aussi recommandé par European Heads of Research Councils (EUROHORC) (avril 2008) et European Research Advisory Board (EURAB) (2006) mais ceux-ci pourraient évoluer vers une conception uniquement transitoire de l’accès libre avant l’instauration d’autres modèles.

En Australie, l’Australian Research Council (ARC) encourage le dépôt des données dans une archive institutionnelle et/ou thématique appropriée. 38 universités possèdent des répertoires institutionnels (certaines en ont plusieurs). Par ailleurs, un projet gouvernementale(ARROW) vise à développer les meilleures pratiques de dépôts institutionnels.

Aux Etats-Unis, les grandes universités américaines se sont engagées dans une politique d’autoarchivage (Stanford, Harvard, Cornell, Californie…). La présence du NIH et du Federal Research Public Access Act (FRPAA) sur le registre traduit le développement marqué des archives ouvertes en STM.

Au Canada, l’engagement à l’autoarchivage ne concerne que des universités/instituts de STM, au nombre de 4. Le conseil national canadien a pris une mesure de dépôt obligatoire qui sera applicable à partir de janvier 2009.