DRIVER commente le livre vert européen

La Commission européenne a lancé un appel à commentaires sur le livre vert « droits d’auteur dans l’économie du savoir ». Celui-ci vise à susciter le débat sur les meilleurs moyens de diffuser les résultats de recherche en ligne et à faire émerger des modèles alternatifs de licences à travers des exemples réussis.

En réponse à cet appel à commentaires, le consortium Digital Repository Infrastructure Vision for European Research (DRIVER) dont le but est de développer une infrastructure pan-européenne de dépôts numériques et qui a mis en place une communauté de dépôts ouverts de publications scientifiques, a diffusé une réponse à cet appel à commentaires en faveur de modèles de licences permettant l’édition en accès libre.

DRIVER recommande certains types de licences (MIT, NIH, SURF…) dont la licence CC qu’il trouve adaptée à un contexte juridictionnel complexe. Il souscrit à des options d’accès libre mises en place par les éditeurs. Il souligne qu’un objectif du projet européen Publishing and the Ecology of European Research (PEER) est d’aboutir à l’établissement de licences de dépôt immédiat ou sous embargo. Il est favorable au programme pilote d’accès libre financé par le 7ème PCRD et pourrait même y jouer un rôle moteur au travers sa collaboration avec  Scholarly Publishing and Academic Resources Coalition (SPARC) Europe.