Le projet européen ARROW

Démarré en 2008, le projet «Accessible Registries of Rights Information and Orphan Works towards Europeana» (ARROW) soutenu par la commission européenne dans le cadre du programme eContentPlus s’est terminé en février 2011. Il permet de simplifier  la gestion des droits dans les projets de numérisation. Il a pour but de clarifier le statut des droits d’une œuvre , notamment si elle est orpheline ou épuisée, et par conséquent, de faciliter l’autorisation de droits pour numériser et mettre à la disposition du public les œuvres protégées.

Le projet a rassemblé les principaux acteurs de la chaine du livre (bibliothèques nationales, agences bibliographiques, associations des auteurs/éditeurs, gestionnaires de droits…) de quatre pays européens (Espagne, France, Grande-Bretagne et Allemagne).

Cet article (1) résume les objectifs et les étapes  du projet et décrit les composants du système développé : le portail web, l’infrastructure d’information sur les droits, le registre de travail et le registre des œuvres orphelines.

Une interface développée au niveau européen permet, de manière automatique, à tout utilisateur souhaitant numériser un livre imprimé, d’identifier l’œuvre à numériser, les droits d’auteur étant attachés à l’œuvre, de rechercher le statut commercial de chacun des documents relevant de cette œuvre, d’identifier les détenteurs de droits.

Un prototype, mis en production en octobre 2010 dans les pays pilotes, cités plus haut, démontre la faisabilité du processus et son adaptation à des contextes juridiques différents. Un registre européen distribué des œuvres  orphelines a été créé.

Dans le prolongement d’ARROW , le projet ARROW Plus, qui a été approuvé en avril 2011 et se poursuit jusqu’au 30 septembre 2013, devrait parfaire le système informatique mis en place dans les 4 premiers pays, le développer dans un plus grand nombre de pays européens et d’intégrer l’information sur les droits concernant les illustrations des livres.

(1) CAROLI Cinzia, SCIPIONE  Gabriella, ARROW: Accessible Registries of Rights Information and Orphan Works Towards Europeana, D-Lib Magazine, [en ligne] 2012, Vol. 18, N°1/2 [consulté le 27/03/2012]<http://www.dlib.org/dlib/january12/caroli/01caroli.html>